Règlement Intérieur

Règlement Intérieur-- charte de l'adhérent –

Préambule

Le présent Règlement Intérieur concerne tous les adhérents et s'applique dans toutes les activités proposées au cours de l'année 2020/2021. Il pourra à compter de sa date d'édition, faire l'objet de modifications approuvées par le Conseil d'Administration dont les adhérents seront tenus informés. Dans tous les cas, l'inscription à une activité de la MJC vaut acceptation des règles qui y figurent et votre engagement à les respecter.

Le bon fonctionnement de chaque activité nécessite un nombre minimum d’adhérents ; la MJC se réserve le droit d’annuler une activité si l’effectif n’est pas suffisant.

I – RESPECT DES HORAIRES

Assiduité et ponctualité

L'assiduité et la ponctualité procèdent en soi du respect de la personne.

Les adhérents sont tenus de respecter les horaires prévus des activités, par simple respect de l'intervenant et des autres participants.

La MJC de son côté, s'engage à informer dans les meilleurs délais (c'est-à-dire dès qu'elle en a connaissance) les adhérents concernés d'une éventuelle absence (ou même d'un simple retard) de leur intervenant. Pour des raisons de sécurité, une liste des présents est tenue par l'intervenant à chaque cours.

 

II - RESPECT DES LOCAUX

Les adhérents disposent pour pratiquer leur activité d'une salle propre, équipée d'un mobilier et d'un matériel adéquats. L'intervenant en charge de l'activité est garant de leur utilisation dans des conditions normales et adaptées. Il devra rendre compte d'éventuelles détériorations ou dégradations commises pendant son activité.

 

Il est strictement interdit de manger ou boire dans les salles d'activités. L’espace « Bistrot Cocteau » est prévu pour cet usage.

Pour accéder à la salle de danse Astaire vous devez apporter des chaussures propres à semelles non marquantes et réservées à l'utilisation en salle.

Pour accéder à la salle Wushu vous devez être pieds nus ou en chaussettes sur le tatami.

 

III - REGLES DE VIE

Un calme minimum

Afin que toutes les activités puissent se dérouler pleinement et dans le respect des autres activités, les adhérents sont tenus au sein de la structure, de respecter autour d'eux un calme minimum.

Alcool et tabac

Conformément aux lois en vigueur, la consommation d'alcool, de tabac et tous produits illicites est absolument interdite au sein de la MJC. Le patio étant dans l'enceinte de la MJC, il est donc interdit d'y fumer.

 

IV - INSCRIPTION AUX ACTIVITES

Pour s’inscrire à une activité l’adhérent s’engage à fournir les attestations requises (Quotient Familial, Avis d’Impôts sur le Revenu, justificatif RSA…)

Aucun remboursement ne sera effectué en cours d’année, sauf sur présentation d’un certificat médical ou justificatif de mutation professionnelle. Tout trimestre commencé reste dû.

En cas de fermeture administrative due à une crise sanitaire, un accident industriel ou une catastrophe naturelle, aucun remboursement ne sera effectué. Cependant, le conseil d’administration se réserve le droit de statuer sur la mise en place d’un avoir et ce, en fonction des ressources financières de la MJC.

 

V – RESPONSABILITES DES PARENTS

Autorisation parentale

Une autorisation parentale doit obligatoirement être fournie au moment de l'inscription (dispositions légales concernant la responsabilité des mineurs). Cette autorisation a pour les parents valeur d'acceptation des conditions d'accueil de leur enfant.

Responsabilité de la MJC limitée au temps de l'activité

La MJC et les intervenants en charge des activités assument la responsabilité des jeunes mineurs qui leur sont confiés. Cette responsabilité est effective dès l'instant où ces jeunes sont inscrits et adhérents, et qu'ils sont physiquement présents. Elle se limite aux horaires de l'activité.

La MJC n'est pas une garderie : le personnel administratif présent dans la structure ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la surveillance d'un enfant laissé seul, même en cas d'absence ou retard de l'intervenant. En cas de force majeure, prévenir impérativement la MJC.

Responsabilité de l'intervenant

L'intervenant en charge de l'activité est responsable des jeunes qui lui sont confiés pendant les horaires d'activités. Les parents doivent impérativement confier leur enfant à l'intervenant de l'activité.

L'intervenant a pour consigne de faire patienter l'enfant, en aucun cas de le garder jusqu'à l'arrivée des parents. D'où l'importance de nous communiquer les numéros de téléphone de personnes (parents ou autres) que nous pouvons joindre en cas d'urgence.

Autorisation de laisser l'enfant rentrer seul

La MJC n'assume pas la responsabilité des jeunes mineurs pendant leur trajet jusqu'à la structure, ni à l'aller, ni au retour. Les parents doivent spécifier sur la fiche d'inscription s'ils autorisent leur enfant à rentrer seul à son domicile.

Autorisation spécifique en cas de déplacement

Certaines activités nécessitant ponctuellement (par exemple à l'occasion de tournois sportifs) des déplacements hors de la MJC, les parents sont tenus de signer une autorisation spécifique.

 

VI – DROIT A L’IMAGE

En étant adhérent, vous permettez à la MJC d’utiliser pour sa propre communication (site internet, expo photos, newsletter, Facebook…) toutes les photos sur lesquelles apparaît votre image au sein de la MJC.

Protection des données personnelles (loi du 25 Mai 2018 RGPD)

«  La personne signataire de l'adhésion donne son consentement au traitement de ses données personnelles dans le strict respect du RGPD »

 

                                                                       La Présidente de la MJC, Martine Maugue